M. Guset, Droit européen

L’objectif principal de ce cours est de présenter les grandes lignes des droits européens. Comme nous le verrons, il y a plusieurs droits européens, à savoir le droit de l’Union européenne et le droit du Conseil de l’Europe. Il s’agira d’évoquer les règles de ces droits, le fonctionnement de l’Union européenne ainsi que le fonctionnement du Conseil de l’Europe, et plus particulièrement de la Cour européenne des droits de l’homme.

Le cours traitera également du « pourquoi » de ces règles, les idées et tensions politiques à la base de ces règles. Il ne faut pas oublier que le droit n’a pas comme seul objectif de régler les litiges ; à travers le droit, il s’agit également de provoquer des changements dans le comportement de ces destinataires, que ce soient des individus, des entreprises ou encore les États.